- Rôles et mandats des Conseils de bassins
- Conseil de Bassin de la Batiscan
- Conseil de Bassins de la Champlain
Les conseils de bassins assurent une représentation la plus large possible des différents intervenants du milieu et de leurs intérêts. Il s’agit de tables de concertation dont le principal mandat est de formuler les orientations stratégiques qui serviront au développement d’un plan directeur pour une gestion intégrée de l’eau à l’échelle des bassins versants du territoire d’intervention. Ils servent également d’instance consultative en appui au Conseil d’administration. Les employés de la Corporation sont les animateurs des Conseils de bassins qui se réunissent d’une à trois fois par an.
Dans la zone de gestion intégrée de l’eau Batiscan-Champlain, il y a deux Conseils de Bassins. L’un pour le bassin versant de la rivière Batiscan, le Conseil de Bassin de la Batiscan et l’autre, pour le bassin versant de la rivière Champlain et de ceux de moins de 30 km2, le Conseil de Bassins de la Champlain.
Consultez les deux autres onglets pour connaître la composition des conseils de bassins. Il y a encore des postes à combler. Joignez-vous à nous!
Territoire
Le conseil de bassin de la Batiscan a comme territoire d’intérêt le bassin versant de la rivière Batiscan.
Composition
Le Conseil de bassin de la Batiscan est composé de 29 membres, appartenant aux collèges électoraux des secteurs suivants:
Municipal
Le secteur « MUNICIPAL » forme un collège électoral où les municipalités régionales de comté (MRC) Les Chenaux, de la Jacques-Cartier, de Mékinac et de Portneuf ainsi que l’agglomération de La Tuque délèguent chacune un maire, d’une des municipalités riveraines. La ville de Shawinigan délègue un conseiller d’un secteur riverain. Ce collège électoral inclut donc six (6) représentants.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 1. Agglomération de La Tuque | Larry Bernier (Maire de Lac-Édouard) | |
| 2. MRC des Chenaux | Christian Gendron (Maire de Sainte-Geneviève-de-Batiscan) | Yvan Magny |
| 3. MRC Mékinac | Yvon Bourassa (Maire de Lac-aux-Sables) | |
| 4. MRC de la Jacques-Cartier | Poste à combler | |
| 5. MRC de Portneuf | Poste à combler | |
| 6. Ville de Shawinigan | Poste à combler |
Forêt
Le secteur « FORÊT » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués quatre (4) personnes; ce collège électoral inclut les personnes suivantes : bénéficiaires de CAAF sur le territoire des bassins versants du territoire d’intervention, regroupements et producteurs de bois en forêt privée, associations reliées à l’exploitation et à la mise en valeur des ressources forestières. Les sièges sont répartis comme suit : un (1) siège pour un représentant des industriels forestiers s’approvisionnant sur les terres publiques dans la région de la Mauricie et un (1) autre pour ceux de la région de la Capitale-Nationale, un (1) siège pour un représentant des producteurs de bois sur terres privées et un (1) autre pour un représentant des propriétaires de forêts privées.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 7. Industriels terres publiques Mauricie | Poste à combler | |
| 8. Industriels terres publiques Capitale-Nationale | Poste à combler | |
| 9. Producteurs de bois sur terres privées | Laurier Mongrain (SPBM) | |
| 10. Grands propriétaires de lots boisés | Poste à combler |
Agricole
Le secteur « AGRICOLE » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués quatre (4) personnes; ce collège électoral inclut les personnes suivantes : Fédération de l’UPA de la Mauricie (1), Syndicats locaux (2), Clubs agroenvironnementaux ou autres regroupements agricoles (1)
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 11. UPA Mauricie* | René Perreault | |
| 12. Clubs agro-environnementaux | Gilles Magny (Lavi-eau-Champ) | |
| 13. Syndicats locaux de l'UPA | Nicole Pouliot (Mékinac)** | |
| 14. Syndicats locaux de l'UPA | Hélène Champagne (des Chenaux) |
Touristique
Le secteur « TOURISTIQUE » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués une (1) personne; ce collège électoral inclut les personnes suivantes : Intervenants touristiques ayant des activités en relation avec la rivière Batiscan et ses affluents ou ayant leur place d’affaires dans les bassins versants du territoire d’intervention.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 15. Tourisme économique | Poste à combler |
Faune
Le secteur « FAUNE » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués deux (2) personnes : Associations ou regroupements ayant des activités reliées à la gestion ou au prélèvement de la ressource faunique, dont les associations de Zone d’exploitation contrôlée (ZEC).
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 16. Faune | Gaétan Lebel (ASEB) | |
| 17. Faune | Poste à combler |
Communautaire
Le secteur « COMMUNAUTAIRE » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués deux (2) personnes; ce collège électoral inclut les personnes suivantes : Organismes communautaires dont la mission comporte des aspects environnementaux.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 18. Organisme communautaire | Lionel Arseneault (SSJB) | |
| 19. Organisme communautaire | Josée Croteau (AFÉAS Ste-Thècle) |
Environnemental
Le secteur « ENVIRONNEMENT » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués deux (2) personnes; ce collège électoral inclut les personnes suivantes : Associations ou regroupements voués à la protection, à la conservation et à la mise en valeur de l’environnement.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 20. Organisme environnemental | Poste à combler | |
| 21. Organisme environnemental | Johane Germain (HVB) |
Riverain
Le secteur « RIVERAIN » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués trois (3) personnes pour le Conseil de bassin de la Batiscan dont une provenant de la MRC des Chenaux, une autre de la ville Shawinigan ou de la MRC de Mékinac et une provenant de l’agglomération de La Tuque ou des MRC de Portneuf ou de la Jacques-Cartier; ce collège électoral inclut les personnes suivantes: Organismes regroupant des riverains, ou des individus ayant une résidence ou une propriété (foncière ou immeuble) riveraine d’un lac ou d’un cours d’eau sur le bassin de la Batiscan et démontrant un intérêt certain pour la mission de la SAMBBA. Si un siège est vacant, un représentant riverain d’un autre secteur géographique peut être élu.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 22. Ville Shawinigan, MRC de Mékinac | Michel Goulet (APL) | |
| 23. MRC des Chenaux | Michel Rheault (APRLC) | |
| 24. Agglomération de La Tuque, MRC de Portneuf et de la Jacques-Cartier | Poste à combler |
Plein air
Le secteur « PLEIN AIR » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués deux (2) personnes; ce collège électoral inclut les personnes suivantes : Gestionnaires de parcs, réserves fauniques, pourvoiries et bases de plein air.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 25. Communautaire | Normand Charest (Parc de la Batiscan)** | |
| 26. Économique | Poste à combler |
Industriel
Le secteur « INDUSTRIEL » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués une (1) personne; ce collège électoral inclut les personnes suivantes : Entreprises dont les activités ont des impacts sur l’eau en raison de la captation d’eau souterraine, de leurs rejets dans les cours d’eau ou de leur consommation importante d’eau dans leurs procédés.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 27. Industriel | Audrey Morris (SADC Vallée de la Batiscan) |
Gestion intégrée du Saint-Laurent
Le secteur « GESTION INTÉGRÉE DU ST-LAURENT » forme un collège électoral où l’organisme de gestion intégrée du St-Laurent, mis en place par le gouvernement, dont le territoire d’intervention est voisin de la SAMBBA délègue un (1) représentant.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 28. Gestion intégrée du St-Laurent * | Mylène Vallée (Zip 2 Rives) |
Communautés autochtones
Le secteur « COMMUNAUTÉS AUTOCHTONES » forme un collège électoral qui désigne parmi les représentants des Conseils de bande autochtone une (1) personne; ce collège électoral inclut un représentant des communautés de Wendake, Essipit, Mashteuiatsh et Betsiamites.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 29. |
* : Ces personnes sont des délégués nommés par leur organisme respectif.
** : Ces personnes ont terminé leur mandat et leur intérêt à poursuivre au sein du Conseil de bassin devra être vérifié.
Territoire
Le Conseil de bassins de la Champlain a comme territoire d’intérêt les bassins versants de tous les cours d’eau situés à l’est de celui de la rivière Saint-Maurice jusqu’à celui du ruisseau Nobert, inclusivement. Cette zone comprend entre autres, le bassin versant de la rivière Champlain, mais exclut celui de la Batiscan.
Composition
Le Conseil de bassins de la Champlain est composé de 16 membres, appartenant aux collèges électoraux des secteurs suivants:
Municipal
Le secteur « MUNICIPAL » forme un collège électoral où la municipalité régionale de comté (MRC) de Des Chenaux délègue un maire, d’une des municipalités riveraines. Les villes de Shawinigan et de Trois-Rivières délèguent chacune un Conseiller d’un secteur riverain. Ce collège électoral inclut donc trois (3) représentants.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 1. MRC des Chenaux | Yvan Magny (aménagement du territoire) | |
| 2. Ville de Shawinigan | Poste à combler | |
| 3. Ville de Trois-Rivières | Poste à combler | Dominic Thibeault |
Forêt
Le secteur « FORÊT » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués une (1) personne; ce collège électoral inclut les personnes suivantes : Regroupements et producteurs de bois en forêt privée, associations reliées à l’exploitation et à la mise en valeur des ressources forestières.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 4. Producteurs de bois sur terres privées | Laurier Mongrain (SPBM) |
Agricole
Le secteur « AGRICOLE » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués trois (3) personnes; ce collège électoral inclut les personnes suivantes : Fédération de l’UPA de la Mauricie (1), Syndicats locaux (1), Clubs agroenvironnementaux ou autre regroupement agricole (1).
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 5. UPA Mauricie* | René Perreault | |
| 6. Clubs agro-environnementaux | Poste à combler | |
| 7. Syndicats locaux de l'UPA | Hélène Champagne (des Chenaux) |
Touristique
Le secteur « TOURISTIQUE » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués une (1) personne; ce collège électoral inclut les personnes suivantes : Intervenants touristiques ayant des activités en relation avec la rivière Champlain et ses affluents ou ayant leur place d’affaires dans les bassins versants du territoire d’intervention.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 8. Tourisme économique | Poste à combler |
Communautaire
Le secteur « COMMUNAUTAIRE » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués une (1) personne; ce collège électoral inclut les personnes suivantes : Organismes communautaires dont la mission comporte des aspects environnementaux.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 9. Organisme communautaire | Lionel Arseneault (SSJB) |
Environnemental
Le secteur « ENVIRONNEMENT » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués une (1) personne; ce collège électoral inclut les personnes suivantes : Associations ou regroupements voués à la protection, à la conservation et à la mise en valeur de l’environnement.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 10. Organisme environnemental | Poste à combler |
Riverain
Le secteur « RIVERAIN » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués deux (2) personnes dont une provenant d’un secteur résidentiel et un autre rural; ce collège électoral inclut les personnes suivantes : Organisme regroupant des riverains, ou des individus ayant une résidence ou une propriété (foncière ou immeuble) riveraine d’un lac ou d’un cours d’eau sur le bassin de l’un des cours d’eau situés à l’Est de celui de la rivière St-Maurice jusqu’à celui du ruisseau Nobert, inclusivement (cette zone comprend entre autres, le bassin versant de la rivière Champlain, mais exclut celui de la Batiscan) et démontrant un intérêt certain pour la mission de la SAMBBA.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 11. Résidentiel | Poste à combler | |
| 12. Rural | Poste à combler |
Plein air et Faune
Le secteur « PLEIN AIR et FAUNE » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués une (1) personne; ce collège électoral inclut les personnes suivantes : Gestionnaires de parcs et bases de plein air, ainsi que des associations ou regroupements ayant des activités reliées à la gestion ou au prélèvement de la ressource faunique.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 13. Communautaire | Poste à combler |
Industriel
Le secteur « INDUSTRIEL » forme un collège électoral qui désigne parmi ses délégués une (1) personne; ce collège électoral inclut les personnes suivantes : Entreprises dont les activités ont des impacts sur l’eau en raison de la captation d’eau souterraine, de leurs rejets dans les cours d’eau ou de leur consommation importante d’eau dans leurs procédés.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 14. Industriel | Audrey Morris (SADC Vallée de la Batiscan) |
Gestion intégrée du Saint-Laurent
Le secteur « GESTION INTÉGRÉE DU ST-LAURENT » forme un collège électoral où l’organisme de gestion intégrée du St-Laurent, mis en place par le gouvernement, dont le territoire d’intervention est voisin de la SAMBBA délègue un (1) représentant.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 15. Gestion intégrée du St-Laurent * | Mylène Vallée (Zip 2 Rives) |
Communautés autochtones
Le secteur « COMMUNAUTÉS AUTOCHTONES » forme un collège électoral qui désigne parmi les représentants des Conseils de bande autochtone une (1) personne; ce collège électoral inclut un représentant des communautés de Wendake, Essipit, Mashteuiatsh et Betsiamites.
| Siège | Représentant | Substitut |
|---|---|---|
| 16. |
* : Ces personnes sont des délégués nommés par leur organisme respectif.
** : Ces personnes ont terminé leur mandat et leur intérêt à poursuivre au sein du Conseil de bassin devra être vérifié.