Bande riveraine
Dans cette page
Qu’est-ce qu’une bande riveraine (rive)?
À quoi sert-elle?
Au fil des saisons, elle protège lacs et cours d’eau et les aide à maintenir leurs fonctions écologiques, car elle :
- Atténue l'érosion en :
- ralentissant le ruissellement de l'eau;
- favorisant l’infiltration de l’eau;
- stabilisant les berges;
- Filtre les polluants et les fertilisants grâce aux systèmes racinaires des végétaux;
- Crée des habitats pour la faune et la flore;
- Aide au maintien de la biodiversité aquatique et terrestre.
Quelle règlementation s'applique?
Ce sont les municipalités qui ont le pouvoir de faire respecter la zone de protection riveraine.
Informez-vous auprès de votre municipalité pour connaitre :
- La largeur de la rive;
- Les activités que vous pouvez y réaliser (p.ex. accès à l’eau, entretien, coupe d’arbres);
- La nécessité de se procurer un permis ou non selon l’activité.
Rappels
- Des constats d’infraction peuvent être attribués si les exigences de protection de la bande riveraine ne sont pas respectées. Après infraction, un plan de restauration des berges, en raison de la destruction du milieu riverain, peut être exigé.
- Il est interdit d'épandre des fertilisants (chimiques ou organiques comme le compost ou la poudre d'os) ou d'appliquer des pesticides dans l'ensemble de la bande riveraine bordant un plan d'eau.
- Avant de réaliser quelques travaux que ce soit dans le littoral d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau, informez-vous auprès de votre municipalité afin de vous procurer un permis, si nécessaire, pour réaliser vos travaux d'aménagement.
Quelle largeur s'applique?
La bande riveraine se mesure à partir de la ligne des hautes eaux (LHE; limite du littoral) vers l’intérieur des terres.
LHE : emplacement où la dominance de la composition végétale passe d‘aquatique à terrestre.
Largeur de la bande riveraine en milieu résidentiel
Selon la règlementation provinciale en vigueur, la bande riveraine en milieu résidentiel doit avoir une largeur minimale :
De 10 mètres à partir de la ligne des hautes eaux si :
- La pente du talus est inférieure à 30 %
ou - Le talus est de 5 m de hauteur ou moins
De 15 mètres à partir de la ligne des hautes eaux si :
- La pente du talus est supérieure à 30 % et qu’elle est continue
ou - Le talus est de plus de 5 m de hauteur
Largeur de la bande riveraine en milieu agricole
Selon la règlementation provinciale en cours, la bande riveraine en milieu agricole, lorsque les terres sont en cultures, doit avoir une largeur minimale de 3 mètres.
De plus, si le haut du talus (surface plane du champ) se trouve à moins de 3 mètres de la LHE, cette bande doit inclure au moins 1 mètre sur le replat du terrain.
Pour plus d’informations sur les bandes riveraines en milieu agricole, consulter la page suivante : https://www.bandesriveraines.quebec/la-reglementation/
Sachez qu'il existe plusieurs programme de financement pour la plantation et l'entretien des bandes riveraines. Si vous souhaitez avoir plus d’information sur les financements offerts via le programme Prime-Vert aux agriculteurs pour les bandes riveraines et haies brise-vents consulter les liens suivants :
- Bande riveraine élargie : un petit pas sur la largeur, un grand pas pour vos champs et vos cours d’eau (MAPAQ)
- Agir pour une agriculture durable (MAPAQ)
Notez que 2023 sera la dernière année pour le programme Prime-Vert. Ensuite, le MAPAQ a développé un programme simplifié de financement pour l’agriculture durable.
Haie brise-vent
Les producteurs agricoles peuvent également planter une haie brise-vent dans leur champ. Cette ligne d’arbres permet de :
- Limiter l’érosion du vent sur les champs;
- Constitue un habitat faunique pour plusieurs espèces dont les abeilles et autres pollinisateurs;
- Peut servir de revenu lorsqu’ils ont atteint leur maturité, par la sylviculture.
Pour plus d’informations :
Les haies brise-vent, un gain pour les abeilles et la production (MAPAQ)
Les haies brise-vent en bordure de champ pour protéger les cultures (Le Monde forestier)
Comment planter et entretenir une haie brise-vent? (Le Bulletin des agriculteurs)
À savoir
La pente joue un rôle important sur la largeur que la bande riveraine doit minimalement atteindre.
Afin de calculer le pourcentage de la pente, il suffit de mesurer la hauteur et la profondeur du talus, comme dans l’exemple suivant :
Comment aménager une bande riveraine?
Renaturalisation ou revégétalisation?
Renaturalisation
Renaturaliser sa bande riveraine, c’est laisser la nature suivre son cours en cessant de tondre une bande de la largeur adéquate, selon les exigences de votre municipalité. Les semences des espèces indigènes transportées par le vent et l’eau s’implanteront d’elles-même au fil des années.
- Nécessite très peu d’effort de votre part;
- Aucun coût à défrayer pour l’essence dans votre tondeuse ou l’achat de végétaux.
- Les espèces qui s’implanteront naturellement seront les plus adaptées aux conditions du milieu.
Attention, des espèces végétales exotiques envahissantes peuvent s'implanter dans la rive. Restez vigilant
Revégétalisation
Si vous cherchez plutôt à accélérer le processus, par exemple après la perturbation du milieu, vous pouvez opter pour une revégétalisation. À ce moment-là, vous devrez sélectionner des espèces adaptées et les planter adéquatement.
Comment choisir les végétaux?
Il est important de choisir judicieusement les espèces afin de planter la bonne espèce au bon endroit!
Il faut se rappeler qu’en bordure de l’eau, la végétation peut être inondée ou submergée durant au moins une partie de l’année, il faut donc choisir des espèces adaptées à ces conditions.
De plus, les conditions ne sont pas les mêmes au bas du talus, dans le talus et en haut du talus.
L’exposition au soleil peut également être variable.
1- Choisir des espèces indigènes
Indigène se dit d’une espèce qui est originaire du lieu de croissance et de reproduction où elle vit. On choisit donc des espèces indigènes du Québec.
Pour vous inspirer, regardez les espèces qui poussent naturellement sur les rives autour de vous.
2- Choisir des espèces herbacées, arbustives et arborescentes
Il est recommandé d’implanter les trois strates de végétation, soit des herbacées, des arbustes et des arbres afin de couvrir pleinement la terre à nue et d’offrir une plus grande diversité végétale.
Les herbacées vont jouer le rôle de filtreur des polluants, tandis que les arbres et arbustes vont permettre de stabiliser les rives à l’aide de leur système racinaire, afin de prévenir l’érosion des sédiments par le mouvement de l’eau.
Quoi choisir?
Cette liste n'est pas exhaustive. D'une région à l'autre les espèces peuvent changer en fonction du type de sol, du ph, du climat, etc. Demandez à votre pépiniériste de vous aider dans votre choix.
Arbres
Arbustes
Herbacées
Fougères
Poacées et autres
Comment planter les végétaux?
En quinconce
Il s’agit de placer vos végétaux sur un minimum de deux lignes en prenant soin de mettre les plants de la deuxième ligne entre les végétaux de la première ligne. Autrement dit, vous alternez en suivant la forme d’un “W”.
- Freine efficacement l’écoulement de l’eau et l’apport de sédiments
- L’espace dénudé est couvert, tout en permettant l’accès à la lumière à tous les végétaux.
À la bonne profondeur
Que vos végétaux soient en pot ou à racines nues, il est important de les planter à la bonne profondeur. La zone de transition entre les racines et la tige se nomme collet. Celui-ci, doit se trouver tout juste au-dessus du niveau de la terre et donc ni trop haut et ni trop bas.
Comment bien aménager un accès à l’eau?
Les aménagements d’accès à un lac ou un cours d'eau doivent respecter du mieux que possible la topographie du milieu et préserver l’efficacité de la bande riveraine.
- Sentier devrait suivre un tracé sinueux pour que les végétaux freinent le ruissellement
- Escalier devrait être installé sur des pilotis, minimisant ainsi la coupe de végétaux.
- Accès doit respecter la largeur règlementaire et avoir un angle horizontal maximal de 60 degrés avec la ligne du rivage. De cette façon, la bande de végétation pourra capter une partie des sédiments avant qu’ils n’atteignent l’eau.
Service-conseil
La SAMBBA peut vous aider avec votre bande riveraine.
Pour en savoir plus
Aide-mémoire téléchargeable
À venir
Autres documents d’informations
L’ABC de la bande riveraine et de la haie brise-vent : un ruban de vie en milieu agricole (Canards Illimités Canada)
Fonctions écologiques de la bande riveraine (MELCC)
Méthode de délimitation des rives – Aide-mémoire (MELCC)
Opération bandes riveraines (UPA)
Régime transitoire de gestion des zones inondables, des rives et du littoral (Gouvernement du Québec)
Répertoire de la liste des végétaux recommandés pour la végétalisation d’une bande riveraine
Références
Babin, Danielle, mars 2016. Les haies brise-vent en bordure de champs pour protéger les cultures [En ligne, consulté le 5 mai 2022] http://cerfo.qc.ca/wp-content/uploads/2019/09/haies_brise_vent_mars2016.pdf
Canards illimités. Les bandes riveraines et les haies brise-vent [En ligne, consulté le 5 mai 2022] http://crebsl.com/documents/pdf/algues_bleu-vert/agriculteurs/Canards_Illimite_depliant.pdf
Gestrie Sol agroenvironnement,2014. À Chacun sa bande: Guide des bandes riveraines en milieu agricole. [En ligne, consulté le 5 mai 2022] https://www.agrireseau.net/documents/Document_88852.pdf
Fédération Interdisciplinaire de l’Horticulture Ornementale du Québec (FIHOQ), Plantation et entretien d’une bande riveraine. [En ligne, consultée le 18 septembre 2020] http://banderiveraine.org/wp-content/uploads/2013/04/Bande-riveraine-depliant.pdf
Fédération Interdisciplinaire de l’Horticulture Ornementale du Québec (FIHOQ), Association québécoise des producteurs en pépinière (AQPP), Associations affiliées, du Regroupement des organisations de bassin versant du Québec (ROBVQ) et du Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP, 2008). Répertoire des végétaux recommandés pour la végétalisation des bandes riveraines du Québec. [En ligne, consultée le 18 septembre 2020] https://quebecvert.com/medias/D1.1.5B-1.pdf
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’alimentation (MAPAQ, 2015), Bande riveraine élargie: un petit pas sur la largeur, un grand pas pour vos champs et vos cours d’eau [En ligne, consultée le 5 mai 2022] https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Regions/centreduquebec/INPACQInfolettre/agroenvironnement/Pages/Banderiveraineelargie.aspx
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’alimentation (MAPAQ, 2015b), Les haie brise-vent, un gain pour les abeilles et la production [En ligne, consultée le 5 mai 2022] https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Regions/mauricie/infolettreMAPAQMauricie/agroenvironnement/Pages/haiesbrisevent.aspx
Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC). Méthodes de délimitation des rives – Aide-mémoire. Gouvernement du Québec [En ligne, consulté le 29 juillet 2022] https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/gestion-rives-littoral-zones-inondables/aide-memoire-methodes-delimitation-rives.pdf?1648667330
Ministère du Développement Durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 2015. Guide d’interprétation, Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec, Direction des politiques de l’eau, 131 p. http://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/rives/guide-interpretationPPRLPI.pdf
Ministère du Développement Durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, Québec, 2008, version révisée 2015. Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables. Note explicative sur la ligne des hautes eaux : la méthode botanique experte, 9 pages + annexes. http://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/rives/note-explic.pdf
Parent, Marie-Josée, 2017. Comment planter et entretenir une haie brise-vent? le Bulletin des agriculteurs [En ligne consultée le 5 mai 2022] https://www.lebulletin.com/cultures/comment-planter-et-entretenir-une-haie-brise-vent-86095
Regroupement des Organismes de Bassins Versants du Québec (ROBVQ) La bande riveraine . [En ligne, consultée le 18 septembre 2020] https://robvq.qc.ca/public/documents/documentation/hq2A542s.pdf
L’Union des Producteurs Agricoles (UPA). 2017a. bandesriveraines.quebec. [En ligne, consultée le 18 septembre 2020] https://www.bandesriveraines.quebec/
L’Union des Producteurs Agricoles (UPA). 2017b. bandesriveraines.quebec. [En ligne, consultée le 18 septembre 2020] https://www.bandesriveraines.quebec/la-reglementation/
L’Union des Producteurs Agricoles (UPA). 2010. Les bandes riveraines Ce printemps, j’y vois: Je garde mes distances. [En ligne, consultée le 5 mai 2022] http://crebsl.com/documents/pdf/algues_bleu-vert/agriculteurs/Bandesriveraines-UPA.pdf